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À la une

Le CESE adopte son nouveau règlement intérieur

Le CESE adopte à l’unanimité son avis sur le projet de loi n°81-12 relatif au littoral Le Conseil a procédé, durant cette Assemblée, à la présentation de son nouveau règlement intérieur, réorganisant le CESE à la lumière des nouvelles attributions de la loi organique n° 128. 12 relative au Conseil économique, social et environnemental, promulguée par le dahir n° -1-14-124 en date du 3 Chaoual 1435 (31 juillet 2014).
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Le CESE adopte à l’unanimité son avis sur le projet de loi 131-13 relatif à l’exercice de la médecine

Objet d’une saisine de la Chambre des Représentants, le projet de loi n°131-13 relatif à l’exercice de la médecine a été examiné par le Conseil selon une approche participative et à partir d’une étude approfondie du projet de texte de loi, de l’examen la réglementation en vigueur, des pratiques internationales et nationales et de l’écoute des parties intéressées. Lire le communiqué

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Le CESE adopte à l’unanimité son avis sur le projet de loi n°81-12 relatif au littoral

Le Conseil souligne l’importance du projet de loi n°81-12 relatif au littoral afin de prévenir la dégradation du littoral, préserver l’équilibre des écosystèmes côtiers et assurer un développement durable du littoral national. Les recommandations du Conseil concernent le renforcement des dispositions du texte de loi et l’accompagnement d’une mise en œuvre efficiente de ses orientations.
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Etude d’impact des dérogations dans le domaine de l’urbanisme

Lors de sa session ordinaire tenue le 27 novembre 2014, l’Assemblée Générale du Conseil Economique Social et Environnemental a adopté à l’unanimité le rapport sur «l’étude d’impact des dérogations dans le domaine de l’urbanisme».
Consulter le rapport
Voir la présentation de l’étude en vidéo

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Atelier international

Pratiques des Conseils économiques et sociaux et institutions similaires

Un atelier international sur « les pratiques des CES et institutions similaires comme acteurs des dynamiques de changement, de la promotion du dialogue civil et de la démocratie participative en faveur d’une meilleure gouvernance » a été organisé conjointement par le CESE du Maroc et l’AICESIS.

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Avis du CESE au sujet du projet de loi Projet de loi n°27-13 relative à l’exploitation des carrières

Le CESE a été saisi par le Président de la Chambre des Conseillers, afin qu’il émette un avis sur le projet de loi n°27-13 relatif à l’exploitation des carrières. Lors de sa 44ème session ordinaire tenue le 27 novembre 2014, l’Assemblée Générale du Conseil a adopté à l’unanimité le présent avis.
Consulter l’avis

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Signature d’un accord de coopération entre le CESE du Maroc et les CES du Congo

En marge des travaux de l’atelier de travail sur le thème «l’impact de la Charte sociale de l’UCESIF sur la promotion des Droits Humains fondamentaux dans les pays de l’Union » organisé par le Conseil Economique Social et Environnemental le 28 Novembre 2014, un accord de coopération a été conclu entre le CESE du Royaume du Maroc et les CES de la République du Congo
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Impact de la Charte sociale de l’UCESIF sur la promotion des Droits Humains fondamentaux dans les pays de l’Union

Le CESE a organisé, en marge des travaux de la 2ème édition du FMDH , un atelier de travail sur le thème «l’impact de la Charte sociale de l’UCESIF sur la promotion des Droits Humains fondamentaux dans les pays de l’Union »
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Quarante-quatrième session ordinaire du CESE

Le Conseil économique, social et environnemental (CESE) a adopté à la l'unanimité un avis sur le projet de loi 27-13 relatif à l'exploitation des carrières et deux rapports portant respectivement sur l'égalité Homme-femme dans le domaine économique et les dérogations en matière d'urbanisme.
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Avis du CESE au sujet des deux projets de lois relatives au régime des pensions civiles

Le CESE a été saisi le Chef du Gouvernement, afin qu’il émette un avis sur les projets de loi n° 71.14 et 72.14. Lors de la session extraordinaire tenue le jeudi 30 octobre 2014, l’Assemblée Générale du Conseil a adopté à la majorité le présent avis. Les deux projets de lois, objet de la saisine, portent sur les mesures jugées urgentes par le gouvernement pour une réforme paramétrique relative au régime des pensions civiles géré par la CMR. [Consulter l’avis]

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Rapport annuel 2013

En application des dispositions constitutionnelles relatives au Conseil économique, social et environnemental (CESE), notamment sa compétence d'émettre son avis sur les orientations générales de l'économie nationale et du développement durable, Sa Majesté le Roi Mohammed VI, que Dieu L'assiste, a reçu, le 29 juillet 2014 au Palais Royal à Rabat, M. Nizar Baraka, président du CESE.
Communiqué du Cabinet royal
Synthèse / Rapport Annuel 2013

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Nouveau modèle de développement pour les provinces du Sud

Les rendez-vous du Conseil

24 décembre 2014

Réunion de la commission permanente chargée des affaires sociales et de la solidarité

24 décembre 2014

Réunion de la Commission Permanente chargée des affaires de l’environnement et du développement régional

24 décembre 2014

Réunion de la commission permanente chargée des affaires de la formation, de l’emploi et des politiques sectorielles

25 décembre 2014

Réunion de la commission permanente chargée des affaires culturelles et des nouvelles technologies

25 décembre 2014

Réunion de la Commission Permanente chargée de l’analyse de la conjoncture économique, sociale et environnementale

25 décembre 2014

Réunion de la commission permanente chargée des affaires de la formation, de l’emploi et des politiques sectorielles

26 décembre 2014

Réunion de la Commission Permanente chargée des affaires économiques et des projets stratégiques

Acc s Rapide
Le conseil et vous
Actuellement, le contexte économique et social...

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Actualités
Présentation au chef du Gouvernement des concl...

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Avis
Le Conseil est tenu d'émettre son avis en...

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Communiqués de presse
Tenue d'une Session Extraordinaire le 30 oct ...

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