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Une nouvelle Initiative nationale intégrée pour la jeunesse marocaine

Rapport du Conseil​

Le Projet de loi n°89-15 relatif au Conseil consultatif de la jeunesse et de l’action associative

Avis du Conseil​

Le développement rural : Espace des zones montagneuses

Projet de loi n°79-14 relatif à l’Autorité de la Parité et de Lutte contre toutes les formes de Discrimination

Avis du Conseil​


Projet de loi n°78.14 relatif au Conseil Consultatif de la Famille et de l’Enfance

Avis du Conseil​

 
Rapport-Gestion déléguée des services publics au service de l’usager​​

- Rapport du Conseil​

Répartition de l’investissement public dans le cadre de la
régionalisation avancée,
et le rôle des centres régionaux d'investissement
dans l'élaboration et l'exécution des plans de développements régionaux,
le soutien à l'investissement et l'amélioration du climat des affaires à
l'échelle régionale


 

Avis du CESE au sujet du projet de loi-cadre N° 97-13 relatif à 

la protection et la promotion des droits des personnes en 

situation de handicap (PSH)

 



 Avis du Conseil

Version française   النسخة العربية​​ 



 
 

Avis du Conseil

Version française   النسخة العربية​​​​ ​






 Avis du Conseil

Version française   النسخة العربية​ 




Projet de loi n° 109-12 portant code de la mutualité​

 
  - Avis du Conseil​



Projet de loi n.19-12, fixant les conditions d'emploi et de travail des employés de maison

 
  - Avis du Conseil​

 

Soins de santé de base: vers un accès équitable et généralisé

 
  - Avis du Conseil​
 
  - Rapport du Conseil

Projet de loi-cadre n°18-12  relatif à l'indemnisation suite aux accidents de travail

  - Avis du Conseil
    (النسخة العربية)
 

Initiative Nationale pour le Développement Humain: analyse et recommandations

 
  - Avis du Conseil
(النسخة العربية)    (Version française

- Rapport du Conseil
(النسخة العربية)    (Version française)


 
 

Projet de loi-cadre n°99-12 portant sur la charte nationale de l’environnement et du développement durable

  - Avis du Conseil
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Acc s Rapide
Le conseil et vous
Actuellement, le contexte économique et social...

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Actualités
Tenue de la quatre-vingt-neuvième session ordinaire du CESE

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Avis
Le Conseil est tenu d'émettre son avis en...

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Communiqués de presse
Convention de Coopération CESE/CESOC

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