Rechercher

Ok

Inscrivez-vous à notre lettre d'information


Attachments

Rejoignez-nous sur

facebook   &   twitter

 Saisines



Une nouvelle Initiative nationale intégrée pour la jeunesse marocaine

Rapport du Conseil​

Le Projet de loi n°89-15 relatif au Conseil consultatif de la jeunesse et de l’action associative

Avis du Conseil​

Le développement rural : Espace des zones montagneuses

Projet de loi n°79-14 relatif à l’Autorité de la Parité et de Lutte contre toutes les formes de Discrimination

Avis du Conseil​


Projet de loi n°78.14 relatif au Conseil Consultatif de la Famille et de l’Enfance

Avis du Conseil​

 
Rapport-Gestion déléguée des services publics au service de l’usager​​

- Rapport du Conseil​

Répartition de l’investissement public dans le cadre de la
régionalisation avancée,
et le rôle des centres régionaux d'investissement
dans l'élaboration et l'exécution des plans de développements régionaux,
le soutien à l'investissement et l'amélioration du climat des affaires à
l'échelle régionale


 

Avis du CESE au sujet du projet de loi-cadre N° 97-13 relatif à 

la protection et la promotion des droits des personnes en 

situation de handicap (PSH)

 



 Avis du Conseil

Version française   النسخة العربية​​ 



 
 

Avis du Conseil

Version française   النسخة العربية​​​​ ​






 Avis du Conseil

Version française   النسخة العربية​ 




Projet de loi n° 109-12 portant code de la mutualité​

 
  - Avis du Conseil​



Projet de loi n.19-12, fixant les conditions d'emploi et de travail des employés de maison

 
  - Avis du Conseil​

 

Soins de santé de base: vers un accès équitable et généralisé

 
  - Avis du Conseil​
 
  - Rapport du Conseil

Projet de loi-cadre n°18-12  relatif à l'indemnisation suite aux accidents de travail

  - Avis du Conseil
    (النسخة العربية)
 

Initiative Nationale pour le Développement Humain: analyse et recommandations

 
  - Avis du Conseil
(النسخة العربية)    (Version française

- Rapport du Conseil
(النسخة العربية)    (Version française)


 
 

Projet de loi-cadre n°99-12 portant sur la charte nationale de l’environnement et du développement durable

  - Avis du Conseil
​​​

Acc s Rapide
Le conseil et vous
Actuellement, le contexte économique et social...

Suite

Actualités
Renouvellement des instances du CESE

Suite

Avis
Le Conseil est tenu d'émettre son avis en...

Suite

Communiqués de presse
Accord de coopération avec la 2e Chambre

Suite